Empara – Tout savoir sur le droit d’auteur

Empara – Tout savoir sur le droit d’auteur

ISO + Livre | Français | 8 H 35 Min | 17 Go

Vous surfez sur le web et là, vous découvrez avec bonheur qu’une de vos images arrive en première position. Vous vous dites génial, trop la classe ! Mais, en y regardant de plus près, vous vous rendez compte qu’en fait ce n’est pas vous qui l’avez publié, mais une personne qui n’en a pas l’autorisation. Vous avez envie de chopper ce « voleur » pour lui dire le fond de votre pensée ? Quelles sont les réflexes à avoir ? Quelles sont les recours ? Comment négocier ? Quels sont vos droits ? En tant que photographe ou vidéaste, dans quel cadre dois-je envisager mon travail pour qu’il soit protégé par le droit ?

Vous avez travaillé pour un client, tout s’est bien passé, vous lui avez remis les images dans les temps avec un service aux petits oignons et vous découvrez plus tard que votre photo, au lieu d’être utilisée dans le cadre privé, est diffusée à des fins publicitaires en quatre par trois en plein milieu des Champs Élysées. Quelle que soit la situation, quand je rencontre un litige avec un client, comment dois-je réagir ? Est-ce que mon client a le droit de faire ce qu’il veut avec mes images ? Comment bien cadrer mes contrats ?

Je fais de la photo scolaire, de la photo reportage ou de la photo de mode, de mariage… mes photos sont-elles protégées par le droit d’auteur ? Suis-je protégé ? Même si je suis amateur ou « semi-pro » ? Dans cette formation, je vais vous expliquer ce qu’est le droit d’auteur. Ce que vous pouvez prendre en photo, ce que vous pouvez publier, les bons réflexes pour négocier et rédiger des contrats en fonction de votre situation et quelles réactions avoir face à un litige.

Le programme de la formation :

Qui est titulaire des droits d’auteur ?
• L’auteur
• Pluralité d’auteurs
• Quizz : auteur ou pas auteur ?
• Photographe salarié
• Photographe agent de l’Etat ou fonctionnaire
• Autres titulaires : ayants droit…
• Quizz : auteur ou pas auteur ?

Quels sont les droits de l’auteur ?
• Quid des images « libres de droit » et des licences CC ?
• Les droits patrimoniaux de l’auteur
• Quizz : Quelle durée de protection ?
• Les droits moraux de l’auteur
• Quizz : Violation d’un droit d’auteur ?

Les utilisations échappant à la protection
• Utilisation pour informer
• Utilisation pour parodier
• Utilisation privée
• Utilisation accessoire ou fortuite
• Autres utilisations (enchères – bibliothèques, musées, archives)
• Utilisation d’une image dépourvue d’originalité
• Quizz : auteur ou pas auteur ?

Que (ne pas) faire en cas d’utilisation non-autorisée d’une image ?
• Les réflexes à abandonner
• Les réflexes à adopter
• Faute d’accord, l’option judiciaire
• La négociation raisonnée – Les solutions négociées
• Quizz

Céder ses droits – les points de vigilance
• Avertissement
• Céder ses droits (patrimoniaux) d’auteur
• Quizz – Et que puis-je vendre d’autre

Pré-requis :
• Aucun pré-requis

Plus d’info:
_https://www.empara.fr/cours/droit-auteur